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Conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire se tiendra le mardi 20 mars 2012 à Saint-Pierre-Mézoargues. Les séances des conseils sont ouvertes au public.
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Conseils communautaires
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération ACCM se réunit environ tous les 2 mois, successivement dans chacune des communes membres.
Il est chargé de gérer, par ses délibérations, les affaires de l’intercommunalité dans la limite des compétences qui lui ont été transférées.
Ces séances sont publiques.
Télécharger les délibérations 2011
Compte-rendu du conseil du 1er février 2011
Compte-rendu du conseil du 25 février 2011
Compte-rendu du conseil du 5 avril 2011
Compte-rendu du conseil du 14 juin 2011
Compte-rendu du conseil du 20 septembre 2011
Compte-rendu du conseil du 8 novembre 2011
Les délibérations des conseils communautaires sont disponibles et consultables au service des assemblées, aux heures d'ouverture au public et sur demande aurpès du service au :
Tél. 04 86 52 60 10 ou à l'adresse a.spagna@agglo-accm.fr